La copropriété horizontale est une forme de gestion immobilière qui diffère de la copropriété classique, généralement verticale. Dans cet article, nous vous proposons d’explorer en détail ce qu’est la copropriété horizontale, ses spécificités, avantages et inconvénients, ainsi que les règles qui régissent son fonctionnement.
Qu’est-ce que la copropriété horizontale ?
La copropriété horizontale désigne un ensemble immobilier composé de plusieurs bâtiments individuels ou collectifs répartis sur un même terrain. Contrairement à la copropriété verticale, où chaque étage d’un immeuble correspond à une division en lots, la copropriété horizontale est constituée de logements distincts avec des parties communes telles que les voies d’accès, les parkings ou les espaces verts. Ce type de copropriété est courant dans les résidences pavillonnaires ou les lotissements.
Quelles sont les spécificités de la copropriété horizontale ?
Plusieurs éléments distinguent la copropriété horizontale de son homologue verticale :
- La répartition des charges : dans une copropriété horizontale, chaque propriétaire est responsable des dépenses liées à l’entretien et aux travaux de sa maison ou de son appartement. Les charges communes, telles que l’éclairage, l’assainissement ou la voirie, sont réparties entre les copropriétaires en fonction de critères définis par le règlement de copropriété.
- La gestion des parties communes : dans une copropriété verticale, les parties communes sont généralement gérées par un syndic de copropriété. En revanche, dans une copropriété horizontale, la gestion des parties communes peut être confiée à une association foncière urbaine (AFU) ou à une association syndicale libre (ASL).
- Les règles d’urbanisme : les règles d’urbanisme applicables aux constructions individuelles s’appliquent également aux logements en copropriété horizontale. Ainsi, les propriétaires doivent respecter les normes en vigueur concernant les distances entre les bâtiments, les limites de propriété ou encore les hauteurs maximales autorisées.
Quels sont les avantages et inconvénients de la copropriété horizontale ?
La copropriété horizontale présente plusieurs avantages pour ses occupants :
- Un cadre de vie agréable : la présence d’espaces verts et de voies piétonnes favorise le bien-être des habitants et incite à la convivialité entre voisins.
- Une meilleure maîtrise des charges : comme chaque propriétaire est responsable de l’entretien de son logement, il peut choisir les travaux qu’il souhaite réaliser et maîtriser ainsi ses dépenses.
- Un espace privé : chaque logement dispose généralement d’un jardin ou d’une terrasse, offrant un espace extérieur privatif apprécié des résidents.
Néanmoins, la copropriété horizontale comporte également quelques inconvénients :
- Des charges communes plus élevées : la gestion des espaces verts, des voiries et des équipements collectifs peut engendrer des coûts importants pour les copropriétaires.
- Une complexité administrative : la gestion d’une copropriété horizontale requiert une organisation rigoureuse et un respect scrupuleux des règles d’urbanisme et du droit de la copropriété.
Comment fonctionne la gestion d’une copropriété horizontale ?
La gestion d’une copropriété horizontale est assurée par une association foncière urbaine (AFU) ou une association syndicale libre (ASL). Ces structures ont pour mission de gérer les parties communes, de répartir les charges entre les copropriétaires et de veiller au respect du règlement de copropriété. Elles sont administrées par un conseil syndical composé de copropriétaires élus lors de l’assemblée générale annuelle.
Règles juridiques applicables à la copropriété horizontale
Les règles juridiques applicables à la copropriété horizontale sont principalement définies par le Code civil, le Code de la construction et de l’habitation, ainsi que par le règlement de copropriété propre à chaque ensemble immobilier. Les copropriétaires doivent respecter ces règles et s’acquitter des charges communes, sous peine de sanctions pouvant aller jusqu’à la vente forcée de leur bien en cas de non-paiement répété.
Envisager l’achat d’un logement en copropriété horizontale
Avant d’acheter un logement en copropriété horizontale, il est essentiel de bien étudier les documents relatifs à la gestion de la copropriété (règlement, procès-verbaux des assemblées générales, etc.) et de se renseigner sur les charges prévisionnelles. Un diagnostic technique global (DTG) peut également être demandé pour évaluer l’état général des parties communes et anticiper les travaux à venir.
L’achat d’un logement en copropriété horizontale offre un cadre de vie agréable et une certaine indépendance, mais implique également des responsabilités vis-à-vis des autres copropriétaires et des règles d’urbanisme. Il convient donc de bien peser les avantages et inconvénients avant de s’engager dans ce type d’acquisition.
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